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1. Description du site |  | Secourisme Objectif propose sur le Site de l'information sur la sécurité et la prévention des risques réparties de manière thématique ainsi que des formations et une large gamme de produits.
Le Site de Secourisme Objectif est un site vitrine et également un site de commerce électronique, et les informations qui y figurent sont assimilées à des offres de vente.
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2. Accès et disponibilité |  | L'accès au Site est libre, et assuré de façon continue et permanente, sauf cas de force majeure ou d'évènements hors du contrôle de Secourisme Objectif, et sous réserve des éventuelles pannes et interventions techniques, de maintenance et de réactualisation nécessaires au bon fonctionnement du Site.
Par ailleurs, en raison de la nature même de l'Internet, Secourisme Objectif ne peut garantir un fonctionnement du site 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7.
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3. Responsabilité |  | 3.1 Secourisme Objectif s'efforce d'offrir aux utilisateurs, sur le Site, l'information la plus fiable et qualitative qui soit.
Secourisme Objectif ne garantit pas cependant l'exactitude, l'actualité et l'exhaustivité de l'information diffusée sur le Site, ni la conformité de la dite information avec l'utilisation que souhaite en faire l'Utilisateur.
En conséquence, l'Utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.
Secourisme Objectif ne saurait donc être tenue pour responsable des dommages directs ou indirects, subis par les Utilisateurs ou par des tiers qui trouveraient leur source dans l'information diffusée sur le Site, et de manière plus générale, dans la consultation et l'utilisation du Site.
3.2 Secourisme Objectif n'exerce par ailleurs aucune surveillance sur les sites reliés au Site par le biais de liens hypertexte, et décline toute responsabilité liée à ces sites et aux contenus qui s'y trouvent.
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4. Propriété intellectuelle |  | 4.1 Toutes les données de quelque nature qu'elles soient, et notamment les textes, graphismes, logos, icônes, images, clips audio ou vidéo, marques, logiciels, caractéristiques du site Secourisme Objectif figurant sur le Site sont nécessairement protégées par le droit d'auteur, le droit des marques et tous autres droits de propriété intellectuelle, et appartiennent à Secourisme Objectif ou à des tiers ayant autorisé Secourisme Objectif à les exploiter. La marque Secourisme Objectif a fait l'objet d'un dépôt auprès de l'Institut de la Propriété Industrielle (I.N.P.I). Toute reproduction totale ou partielle de la marque Secourisme Objectif, sans autorisation préalable et expresse de la société Secourisme Objectif, est donc prohibée.
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5. Confidentialité et données personnelles |  | Conformément aux dispositions de la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le Site de Secourisme Objectif a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL (Commission Nationale Informatique et Liberté) sous le n° 1272299.
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6. Divers |  | 6.1 Pour toute information ou question, notre service Clients est à votre disposition :
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6.3 Secourisme Objectif se réserve le droit de modifier unilatéralement les termes des présentes Conditions. Les nouvelles clauses régiront pour l'avenir toutes les relations entre les Parties, et seule la dernière version en ligne fera foi entre celles-ci.
6.4 Dans l'hypothèse où l'une des dispositions des présentes Conditions serait considérée nulle en vertu d'une disposition légale ou réglementaire, présente ou future, ou d'une décision de justice revêtue de l'autorité de la chose jugée et émanant d'une juridiction ou d'un organisme compétent, cette disposition du contrat serait alors réputée non écrite, toutes les autres dispositions des présentes Conditions conservant force obligatoire entre les Parties.
6.5 Les présentes Conditions Générales d'Utilisation sont régies par la loi française tant pour les règles de fond que pour les règles de forme.
En cas de litige, les parties conviennent de rechercher une solution amiable avant de saisir la juridiction française compétente. |

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